portant fixation du prix de journée 2005 de la pouponnière "l'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 16/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du Centre Maternel Ville "l'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 16/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du service d'aides éducatives en milieu ouvert (AEMO) et d'actions éducatives demandées (AED) de l'association "Espoir" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 16/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du centre maternel mineures "l'Ermitage" à MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 16/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant organisation de l'enquête publique relative au déclassement de délaissés provenant de la R.D. 68 Rocade Ouest de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 10/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés graves "Maison Ste Thérèse" de RIESPACH de l'Association Marie Pire. Assemblée : Non défini Date : 08/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale 2005 du centre d'accueil de jour de l'Association Marie Pire à ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 08/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer "Le Graethof" - GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 05/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyer de COLMAR. Assemblée : Non défini Date : 05/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant modification de l'autorisation de fonctionnement de l'établissement d'accueil d'enfants de moins de six ans "La Souris Verte", sis au 12 rue du Noyer à KINGERSHEIM. Assemblée : Non défini Date : 05/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du Foyer pour adultes handicapés de l'Association "Les Papillons Blancs" Foyers de MULHOUSE.. Assemblée : Non défini Date : 05/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'étape à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la Maison d'Enfants "Le Rayon de Soleil" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Kennedy" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "St Joseph" de COLMAR de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2005 du foyer pour adultes handicapés graves "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée hébergement 2005 des résidences "Saint André" de CERNAY de l'Association "Adèle de Glaubitz". Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves à l'étape à WITTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 04/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant tarification d'un établissement. Assemblée : Non défini Date : 03/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création du service d'accompagnement à la vie sociale pour personnes adultes handicapées en tant que service social spécialisé de l'Association Régionale Spécialisée d'Action Sociale, d'Education et d'Animation sise à STRASBOURG. Assemblée : Non défini Date : 02/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes cérébro-lésées en situation de handicap sévère de 30 places dont 15 dans l'agglomération mulhousienne et 15 dans l'agglomération colmarienne. Assemblée : Non défini Date : 02/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant autorisation de création d'un centre d'accueil de jour pour personnes adultes handicapées de 20 places dont une place d'accueil temporaire à SOULTZ. Assemblée : Non défini Date : 02/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente du stationnement au carrefour des RD 13 et RD 144, hors agglomération, sur le territoire de la commune de KRUTH. Assemblée : Non défini Date : 02/08/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer Jean Cuny" de l'APEI de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 29/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accueil de jour de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 29/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs "Foyer l'Annexe" de l'APEI de HIRSINGUE. Assemblée : Non défini Date : 29/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le SAVS d'ALTKIRCH. Assemblée : Non défini Date : 29/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés travailleurs de l'AFAPEI de BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 28/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation des prix de journée 2005 du foyer pour adultes handicapés graves de l'AFAPEI de BARTENHEIM. Assemblée : Non défini Date : 28/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Le Chalet" à RIMBACH. Assemblée : Non défini Date : 26/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant réglementation permanente de la circulation sur le RD 4, hors agglomération, sur le territoire des communes de HOLTZWIHR et WICKERSCHWIHR. Assemblée : Non défini Date : 26/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation de la dotation globale de fonctionnement au titre de l'exercice 2005 pour le service d'accompagnement à la vie sociale du centre hospitalier de MULHOUSE. Assemblée : Non défini Date : 26/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Gustave Stricker" à ILLZACH. Assemblée : Non défini Date : 26/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 du centre maternel de l'association Caroline Binder à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 22/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la maison d'enfants "Le Bercail" à GUEBWILLER. Assemblée : Non défini Date : 22/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin
portant fixation du prix de journée 2005 de la pouponnière de l'association Caroline Binder à LOGELBACH. Assemblée : Non défini Date : 22/07/2005 Rapporteur : Non défini Collectivité : Conseil départemental du Haut-Rhin